Les membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15 et L.1122-17 et L.1122-17 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (CDLD) à se rendre à l'assemblée du Conseil, au lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le
MARDI 26 JANVIER 2016 à 20H
pour délibérer sur les points suivants :
SEANCE PUBLIQUE :
- Démission d’un membre du Collège - acceptation.
- Adoption d’un avenant au pacte de majorité à la suite de la démission d’un échevin.
- Prestation de serment d’un nouvel échevin.
- Subsides en nature aux différents clubs et associations : rectification.
- Cahier spécial des charges pour un marché de fourniture d’un camion pour le service voirie et le service distribution d’eau.
- Cahier spécial des charges pour un marché de fourniture de mobilier pour la nouvelle école de Nassogne.
- Cahier spécial des charges pour un marché de services pour un auteur de projet pour l’aménagement d’une crèche.
- Délégations au Collège communal en matière de marché public en vertu des modifications du CDLD.
- Fins de droit de concessions dans les cimetières d’Ambly, Forrières, Grune, Lesterny et Masbourg.
- ASBL Géopark Famenne-Ardenne : approbation des statuts et désignation des représentants communaux.
- Communications.
HUIS CLOS.
- Nomination d’un contremaître statutaire.
- Nomination d’un agent administratif statutaire pour les services Finances - Recette.
- Nomination d’un agent administratif statutaire pour les services Finances - Recette.
- Nomination d’un agent administratif statutaire pour les services Population – Etat-Civil.
- Nomination d’un agent administratif statutaire pour les services Population – Etat-Civil.
- Nomination d’un agent administratif statutaire pour le service des Ressources Humaines.
- Nomination d’un agent administratif statutaire pour le service des Ressources Humaines.
- Nomination d’un agent administratif statutaire pour les services Travaux – Urbanisme.
- Nomination d’un agent administratif statutaire pour les services Travaux – Urbanisme.
- Autorisation d’activité complémentaire pour un agent administratif.
- Mise en disponibilité pour cause de maladie d’un instituteur primaire.